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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
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STOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

STOP
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
1323523
Date de dépôt :
17/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/09/2025

Présentation de la marque STOP

Déposée le 17 septembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, europeen, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque STOP arrivera à expiration en date du 17 septembre 2025.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


europeen, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Renouvellement sans limitation n°2053608 - Publication au BOPI 1995-39

Renouvellement sans limitation le 18 août 2005 n°2295252 - Publication au BOPI 2005-08-18

Inscription le 21 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50741 - Publication au BOPI 1991-01-21

Inscription le 8 août 2005 - Changement de nature juridique n°421992 - Publication au BOPI 2005-08-08

Inscription le 25 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187982 - Publication au BOPI 1995-07-25

Inscription le 21 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50742 - Publication au BOPI 1991-01-21

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 14 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667015 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-14

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594299 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2015-07-30

Tuiles.